Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELZONE
Société dite: PARTICLE DATA, INC.

Numéro de dépôt :
1060190
Date de dépôt :
26/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELZONE

Déposée le 26 juillet 1978 par PARTICLE DATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: PARTICLE DATA, INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A.), 111 Hahn Street, ELMHURST, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque ELZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ELZONE est expirée depuis le 26 juillet 1988.

PARTICLE DATA a également déposé les autres marques suivantes : ELZONE , ELECTROZONE


Société dite: PARTICLE DATA, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A.), 111 Hahn Street, ELMHURST, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis


le Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques et de mesure, notamment appareils de mesure pour particules, en particulier appareils d'enregistrement de données concernant des particules;tubes détecteurs à zone sensible ouverte;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;papier, carton et articles en ces matières, notamment feuilles d'enregistrement des données de mesures.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.